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 Sujet du message: Re: Briareos, tu nous fais ça quand ?
MessagePublié: 03 Jan 2011 22:03 
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Sinon, pour en finir avec l'histoire de ce costume, il a gagné un prix lors de la Comic Con, prix que le jury regrette aujourd'hui de lui avoir attribué ...


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 Sujet du message: Re: Briareos, tu nous fais ça quand ?
MessagePublié: 08 Jan 2011 14:30 
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Inscrit le: 20 Fév 2009 16:46
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briareos a écrit:
c'est plus compliqué que ça... le costume devait être mis au rebut...(récupèrer dans la poubelle, est-ce un vol ?) l'assistant la récupèré et largement modifié (vu la complète modification, il n'y a plus plagiat)
...korrigan, t'es pas au courant que je suis en train de fabriquer d'autres robot ? t'as pas vu les photo ? :roll:


c'est pas tant le vol le problème que l'atteinte au droit moral de l'auteur du costume (qualité dont peut se revendiquer le concepteur ou le producteur, ça dépend du contrat)


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 Sujet du message: Re: Briareos, tu nous fais ça quand ?
MessagePublié: 08 Jan 2011 22:42 
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Modérateur Lapin Cyborg
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Inscrit le: 06 Juil 2004 21:29
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lorca a écrit:
c'est pas tant le vol le problème que l'atteinte au droit moral de l'auteur du costume (qualité dont peut se revendiquer le concepteur ou le producteur, ça dépend du contrat)

le droit moral est inaliénable à l'auteur : à moins qu'il est été salarié de la société (auquel cas c'est la société qui est l'auteur), seul le concepteur posssède le droit moral et il ne peut le cèder.

l'atteinte au droit moral se discute :
Le droit au respect de l'intégrité de l'œuvre implique que l'on ne doit la déformer " ni dans la forme ni dans l'esprit " par adjonction, dénaturation, modification ou suppression... mais si l'oeuvre en question a été tellement modifié que le nouvel auteur revendique le droit à la paternité d'une nouvelle oeuvre, le droit au respect de l'intégrité ne s'applique plus sur l'ancienne oeuvre.

par exemple si Wahrol utilise le tableau "mona lisa " de Devinci et réclame la paternité du tableau nouvellement obtenu, je ne pense pas (indépendemment du fait que devinci est mort et ne puisse donc plus objecter) que le droit moral de De Vinci soit bafoué. Image

il y a une jurisprudence assez épaisse dans ce sens, ( je pense à des exemple contemporains de peinture inspiré de clichés photo... mais j'ai pas de lien au sujet de ces photo adapté en peinture sous la main).

dans le domaine de la sculpture, par exemple, je doute qu'un designer qui a conçu une carrosserie de bagnole (ou autre objet) puisse attaquer César pour violation du respect de l'intégrité de l'oeuvre parce qu'il a inclu l'objet dans une de ses compression.

_________________
ici, y a pas marqué bisounours.

si j'écris en rouge, c'est le modo qui parle.
si c'est en noir, c'est un avis personnel.


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 Sujet du message: Re: Briareos, tu nous fais ça quand ?
MessagePublié: 09 Jan 2011 22:14 
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Inscrit le: 20 Fév 2009 16:46
Messages: 98
Localisation: boulogne sur mer / stuttgart
Je suis au courant, je suis en master 2 de droit intellectuel...

Mais la question de l'auteur n'est pas si évidente que ça, il faut plus de détails pour déterminer qui est l'auteur (qui, contrairement à ce qu'on pense, n'est pas forcément le concepteur de l'oeuvre).


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 Sujet du message: Re: Briareos, tu nous fais ça quand ?
MessagePublié: 09 Jan 2011 23:55 
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Modérateur Lapin Cyborg
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Inscrit le: 06 Juil 2004 21:29
Messages: 3801
Localisation: Pont à Mousson (54), France
lorca a écrit:
Je suis au courant, je suis en master 2 de droit intellectuel...

si tu as des exemple de jurisprudence permettant de dire à partir de quel degré de transformation un costume initial devient une nouvelle oeuvre, ça m'intéresse.

_________________
ici, y a pas marqué bisounours.

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