on va rester en droit français, le drois québecois je connais mal (surtout qu'au canada il ya le droit écrit, oral et tribal qui se supperposent ).

1) une association loi 1901 de droit ou de fait, à but non lucratif, peut très bien faire du commerce (du moment qu'elle ne reverse pas ses bénéfices aux membres), et, sous certaines condition, elle n'est pas assujeti à la TVA (dans certaines limites):
http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/pu ... &sfid=2420
télécharger le texte complet
2) comme dit précédement, un brevet protège une invention technique ou l'amélioration notable d'un appareil existant (donc pas un mot). Son dépôt est payant et la durée de protection assez courte.

3) le dépot d'une marque est possible par une société (apparement pas par un particulier), et elle est payante.
détails içi

4) des noms trouvés lors d'un travail collectif appartient au collectif, pas à celui qui a eu l'idée lors du travail... je vais vérifier ce que ça entraine sur le plan juridique.

5) le droit d'auteur protège les textes... je doute q'un mot isolé, puissent être considèré comme un texte. plus d'info sur le droit d'auteur ici

6) un procés ça coute cher : un plaignant débouté l'est toujours aux dépends (il doit payer les frais de justice)... et et bien que la loi n'oblige pas de formalité de dépôt pour protèger le droit d'auteur, sans preuve vachement convaincante (surout si plusieurs personne de l'association disent qu'il ment), il sera débouté. laissez le porter plainte.

de ce que j'en sais un particulier peut très bien déposer une marque ( je suis en plein dedans) mais je me trompe peut être

http://www.inpi.fr/fr/marques/deposer-une-marque/qui-peut-deposer.html

De toute façon, inutile de t'ennuyer...ce gamin est un idiot prétentieux et ignorant; le pauvre Loulou, il s'imagine être un grand créatif; c'est lourd à force, ces gens qui s'imaginent jouer les Tolkien, Lovecraft et autres. Garde tes noms, de toute façons ils n'ont rien d'original, ne va pas mettre la pagaille dans ton back. il n'a aucun recours. Il s'agit de surcroît d'une "oeuvre" participative et collective, sur laquelle il n'a ni droits, ni preuves. Aucun juge ne traiterait ça, aucun avocat pour commencer ne le suivrait.
Par contre, dans l'absolu, utiliser du Aragorn ou du Gandalf, même à des fins associatives et non commerciales, normalement ça se paie (demandez aux assos qui organisent des concerts gratuits avec des premières scènes des petits jeunes qui font des reprises -enfin ce que je fais ce week end par exemple-, la SACEM vous la payez quand même ! une fois qu'un truc est bien déposé c'est compliqué...mais en définitive, les lois nationales et internationales sont très vagues sur la question de la propriété intellectuelle, et les jurisprudences contradictoires -dixit une discussion avec un chercheur en droit de la propriété intellectuelle à Montpellier; et d'après le bonhomme, gentil au demeurant, ce n'est pas prêt d'être harmonisé, ne serait-ce qu'en France.

Bonjour et merci en core pour tout vos messages !

"Le Tarnois !" étant le président de notre association, son héraut va prendre la parole !
Celui-ci explique que la personne revendiquant les droits sur ses textes et noms lui a appris qu'elle ne pouvait pas justifier ces droits, faute de papier "officiels". Il a dit qu'il avait envoyé tout cela a un organisme pour "déposer une marque".

Encore une preuve a mon avis qu'il ne connaît rien à la chose et qu'il affabule ...

Le président a contacté la Fédération Française de GN et après leur avoir expliqué le problème, ils considèrent la possibilité d'une mise sur liste noire de cette personne.

Excellente idée, de modifier orthographiquement les noms pour contourner le problème (qui apparemment n'en est pas vraiment un). Merci de vos conseils , de votre participation et de vos recherches, avec un peu de chance ça servira à d'autres !

Fabien